../accueil
www.eghezee.org
Compte-rendu des séances du Conseil Communal
 
Les compte-rendus officiels des séances du Conseil Communal sont publiés sur le site de l'administration communale.
Avertissement
Les informations fournies ici sont incomplètes et peuvent contenir des erreurs. Si vous avez besoin d'une information officielle, adressez-vous à l'administration communale.

Apparentement politique des listes: EPV au MR, IC au CDH, LDP au PS.

Réunion du Conseil communal du 7/12/2009

La réunion s'ouvre sous la présidence de M. Dominique Van Roy (EPV), bourgmestre. Tous les conseillers sont présents.
Sauf mention contraire, tous les points ont été approuvés à l'unanimité.

1. Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2009
Approbation

2. Modification du statut administratif du personnel communal statutaire
Le congé pour prestations réduites pour maladie sera inclus dans le statut

3. Modification des dispositions administratives du personnel communal non
statutaire.

Medex au lieu du service provincial pour la santé

4. Echelles de traitement des titulaires de grades légaux
Les appointements de la secrétaire communale sont adaptés à la nouvelle échelle.

5. École communale de Taviers
Un demi emploi en plus suite à l'augmentation du nombre d'enfants en maternelle.

6 - 8. Centre sportif
Convention de location pour les cours de danse de l'Académie de musique, les cours de gymnastique et de psychomotricité des écoles communales

9. Asbl " Le nid des longs champs "
La commune met fin à la concession de la salle. Les locaux seront occupés par " Terre Franche "

10. Modification budgétaire de l'exercice 2009 du CPAS
M Severin (EPV) donne les explications utiles pour cette opération de régularisation sans effet sur les dépenses de la commune. Le magasin de seconde main a moins de succès auprès des habitants d'Éghezée centre qu'auprès de ceux des autres villages. On y fera de la publicité.

11. Asbl " L'Esderel "
Bilan 2008 : Recettes 32.000 €, dépenses 25.900 €
Budget 2009 : 16.260 €

12. Répartition du subside 2009 aux associations de jeunesse, culturelles et de loisirs
M Dubuisson (EPV) annonce l'introduction de clés de répartition pour les 12.000 €. Il sera attaché de l'importance au rayonnement des activités (village, entité, autres communes).
On a retiré de la liste les associations sans activités.
Les Amis de Boneffe n'ayant plus comme activité que la gestion de la salle ne recevront plus de subside.
Un autre subside, de 3.200 €, est destiné aux 8 mouvements de jeunesse, qui en recevront chacun une part égale.
Au nom de la liste LDP, Mme Brabant (LDP) se déclare satisfaite de cette répartition.

13. Asbl ECRIN - Subside 2009
1.500 € pour achat de livres à la marmothèque et à la ludothèque.

14. Asbl Terre Franche - Subside 2009
5.000 € pour une aide administrative temporaire.

15. Croix-Rouge - Subside 2009
250 €

16. Ligue des familles - Subside 2009
250 €

17 - 19. Subside aux clubs sportifs
Au tennis de table Leuze 65 (600 €), au club de football d'Éghezée (1.750 €) et à celui de Saint-Germain (744 €).
Il paie leur précompte immobilier et la location de leur infrastructure vu que ce sont les seuls à ne pas être hébergés dans une propriété communale.

20 - 27. Assemblées
IMAJE - Assemblée générale du 08 décembre 2009
INASEP - Assemblée générale statutaire du 16 décembre 2009 - Décisions
BEP Expansion économique - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2009
BEP Environnement - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2009 -
BEP - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 15 décembre 2009
IDEFIN - Assemblée générale extraordinaire du 09 décembre 2009 - Décision
IDEFIN - Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2009 - Décisions
IDEG - Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2009 - Décisions

Mme Brabant (LDP) demande qu'il soit précisé que les délégués qui y sont envoyés par la commune sont tenus de voter conformément à la décision du Conseil communal, et ce même si leur liste politique a un avis différent.

M de Hertogh (Écolo) s'abstient sur le point 20.

28. Placement d'une porte automatique au service urbanisme de la commune
d'Éghezée
Coût : 5.094 €

29. Acquisition de matériaux pour le remplacement du chauffage et de l'isolation de la salle des fêtes de Boneffe
On va installer une chaudière au mazout, le meilleur choix vu la disposition et l'usage des lieux. Coût : 19.000 € dont 14.000 subsidiés.

30. Permis de lotir " Le Pré Saint-Germain " à Saint-Germain
Prise en charge des frais administratifs par le promoteur

31. Indemnité de logement accordée au curé desservant les paroisses de Noville-
sur-Mehaigne et Bolinne (obligation légale).
Loyer de 450 € pendant les 6 mois que dureront encore la restauration du presbytère de Noville.

32. Fabrique d'église d'Eghezée
Compte 2008 - Avis

33. Communication en vertu de l'article 4, alinéa 2 du règlement général de la comptabilité communale
Point de routine.

34. Mme Brabant (LDP) regrette que les enseignants de la commune n'aient pas comme le reste du personnel communal été remboursés de leur petit déjeûner OXFAM.
M. Van Roy (EPV) en convient et veillera à ce que cela soit corrigé l'année prochaine.

35. Le bourgmestre signale que la réforme des services de secours n'avance plus, mais qu'avec ses collègues de la province, ils vont étudier les possibilités de collaboration.

Conclusion : une réunion d'une heure à peine, remarquablement calme : un groupe de bons amis discutant paisiblement. On est entre braves gens. Mais nul doute que dans les groupes politiques l'on affûte déjà les couteaux en prévision de la prochaine séance, consacrée au budget 2010.


Prochaine réunion (à 20h):
- le lundi 21 décembre (budget)

Ordre du jour de la prochaine séance
Avertissement
Les informations qui précèdent sont incomplètes et peuvent contenir des erreurs. Si vous avez besoin d'une information officielle, adressez-vous à l'administration communale.
Accueil | Agriculture | Clubs | Liens | Loisirs | Organismes | Patrimoine | Plan